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Mentions légales

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1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

Raison sociale / nom commercial : 0TRACE — Oussama Yassine

Forme juridique : Micro-entreprise

SIRET : [À COMPLÉTER]

N° TVA : TVA non applicable, art. 293 B du CGI

Téléphone : +33 7 54 17 00 53

2. Directeur de la publication

La direction de la publication est assurée par Oussama Yassine, en sa qualité d'entrepreneur individuel.

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

Société : Hostinger International Limited

Adresse : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre

Contact : compliance@hostinger.com

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments présents sur ce site — textes, logo, charte graphique, photographies, icônes et mises en forme — est la propriété exclusive de 0TRACE, sauf mention contraire, et est protégé par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et pourra faire l'objet de poursuites.

5. Liens hypertextes

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6. Limitation de responsabilité

0TRACE s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, sans garantie d'exhaustivité. 0TRACE ne saurait être tenu responsable des erreurs, omissions, ou de l'indisponibilité temporaire du site liée à des opérations de maintenance ou à des causes indépendantes de sa volonté.

7. Droit applicable

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8. Données personnelles

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